Non classé

Conseil Communautaire le 16 Janvier 2017

Le 1er Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Porte du Jura aura lieu le lundi 16 Janvier 2017 à 20H30 à la salle de la Grenette à Cousance.

Pour rappel, le Conseil Communautaire est une réunion publique ouverte à tous.

Convocation 16 01 2017

SUD REVERMONT devient PORTE DU JURA

La fusion entre la Communauté de Communes du Sud Revermont et la Communauté de Communes du Pays de Saint-Amour a eu lieu le 1er Janvier 2017, pour créer la nouvelle Communauté de Communes Porte du Jura.

La date du 1er Conseil Communautaire n’est pas encore fixée.

Vous trouverez ci-dessous le lien concernant l’arrêté préfectoral de la fusion.

Arrêté de Fusion