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Du nouveau dans le contrat de rivière Seille

Je rappelle aux membres du conseil communautaire du 21 octobre 2015 qu’un premier contrat a été signé et des travaux d’entretien des cours d’eau ont été réalisés par la communauté de commune il y a plus de 5 ans. La mise en œuvre du second contrat a été retardée par des problèmes structurels de l’EPTB (établissement public territorial de bassin).

La commission environnement de la communauté de communes s’est réunie avec les techniciens l’agence de l’eau et l’EPTB Saône et Doubs le 8 octobre dernier, pour la reprise de notre second contrat de rivière.

Ce contrat prévoit 2 volets : l’entretien (enlèvement des embâcles) et l’hydro-morphologie (maintien de la vie dans les cours d’eau).

Un premier diagnostic a été réalisé par l’EPTB sur nos cours d’eau et le chiffrage des travaux est en cours.

L’agence de l’eau ne financera plus l’entretien mais axera ses financements sur l’hydro-morphologie.

L’entretien pourra être pris en charge s’il est compris dans un projet global hydro-morphologique.

La commission se réunira en février 2016 pour prendre connaissance de l’étude en cours et programmer les actions à envisager sur les années à venir. La communauté de communes devra décider de leur programmation au plus tard en juin 2016.

christian-buchotChristian BUCHOT

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